fbpx

Mentions légales

Mentions légales du site Internet Saham Immobilier

Éditeur du site Internet

Saham Immo : Société Anonyme au capital social de 215.100.000MAD

Siège social : 76 rue du Corail, Casablanca

Numéro RC Casablanca 272035

ICE n° 000005026000001

Tél : 0520884422

E-mail : contact@sahamimmobilier.com

Hébergeur du site Internet

GENIOUS COMMUNICATIONS S.A.R.L.

Adresse postale : Assif B, Numéro 290 – Code postal : 40 000 – Marrakech – Maroc

Responsable de la publication :  

Département communication et marketing de SAHAM IMMO S.A.

Droit de la propriété intellectuelle :

L’ensemble du site Internet relève de la réglementation applicable relative au droit d’auteur, droit des marques et, de façon générale, de la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos…) et sa forme. Ces contenus, figurant sur les pages de ce Site, sont la propriété exclusive de la société SAHAM IMMO S.A.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif du site Internet par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l’éditeur une contrefaçon sanctionnée par la loi 2-00 relative aux droits d’auteur et droits voisins.

Droit applicable : 

Le site Internet régie par la loi marocaine. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux marocains conformément aux règles de compétence en vigueur.